Département 90
Territoire de Belfort
Le département de Territoire de Belfort, identifié par le numéro 90, est l'un des 101 départements de la France métropolitaine et d'Outre-mer. Situé dans la région Bourgogne-Franche-Comté, il abrite Belfort.
Villes
Tous les rendez-vous
Duplicata ou demande de modification du titre de séjour
Pour soumettre une demande de duplicata d’un titre de séjour ou pour demander une modification...
Commission médicale (Belfort)
Rendez-vous en commission médicale du permis de conduire. Si vous avez fait l’objet d’une...
Demande et renouvellement d'asile
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour une demande d’asile, le renouvellement...
Titre de voyage
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour une demande de titre de voyage
Renouvellement d'un récépissé
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour un renouvellement d'un récépissé qui arrive à...
Retrait d'un titre de séjour
Le retrait d’un titre de séjour à la préfecture du Territoire de Belfort se fait exclusivement sur...
Association
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour les démarches relatives aux associations. Ce...
Permis de conduire (annulation et suspension)
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour les démarches relatives au permis de conduire...
Armes (SIA) (Belfort)
Demande de rendez-vous en préfecture pour un enregistrement sur le système d'information sur les...
1ère demande et renouvellement de titre de séjour
Le dépôt de dossier pour une 1ère demande et un renouvellement de titre de séjour à la préfecture...
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