Département 90
Territoire de Belfort
Le département de Territoire de Belfort, identifié par le numéro 90, est l'un des 101 départements de la France métropolitaine et d'Outre-mer. Situé dans la région Bourgogne-Franche-Comté, il abrite Belfort.
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Retrait d'un titre de séjour
Le retrait d’un titre de séjour à la préfecture du Territoire de Belfort se fait exclusivement sur...
Permis de conduire (annulation et suspension)
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour les démarches relatives au permis de conduire...
Association
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour les démarches relatives aux associations. Ce...
1ère demande et renouvellement de titre de séjour
Le dépôt de dossier pour une 1ère demande et un renouvellement de titre de séjour à la préfecture...
Duplicata ou demande de modification du titre de séjour
Pour soumettre une demande de duplicata d’un titre de séjour ou pour demander une modification...
Commission médicale (Belfort)
Rendez-vous en commission médicale du permis de conduire. Si vous avez fait l’objet d’une...
Armes (SIA) (Belfort)
Demande de rendez-vous en préfecture pour un enregistrement sur le système d'information sur les...
Demande et renouvellement d'asile
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour une demande d’asile, le renouvellement...
Renouvellement d'un récépissé
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour un renouvellement d'un récépissé qui arrive à...
Titre de voyage
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour une demande de titre de voyage
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