Department 90
Territoire de Belfort
The department Territoire de Belfort, identified by the number 90, is one of the 101 departments of metropolitan France and overseas. Located in the region Bourgogne-Franche-Comté, it shelters Belfort.
Cities
All appointments
Retrait d'un titre de séjour
Le retrait d’un titre de séjour à la préfecture du Territoire de Belfort se fait exclusivement sur...
Permis de conduire (annulation et suspension)
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour les démarches relatives au permis de conduire...
Association
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour les démarches relatives aux associations. Ce...
1ère demande et renouvellement de titre de séjour
Le dépôt de dossier pour une 1ère demande et un renouvellement de titre de séjour à la préfecture...
Duplicata ou demande de modification du titre de séjour
Pour soumettre une demande de duplicata d’un titre de séjour ou pour demander une modification...
Commission médicale (Belfort)
Rendez-vous en commission médicale du permis de conduire. Si vous avez fait l’objet d’une...
Armes (SIA) (Belfort)
Demande de rendez-vous en préfecture pour un enregistrement sur le système d'information sur les...
Demande et renouvellement d'asile
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour une demande d’asile, le renouvellement...
Renouvellement d'un récépissé
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour un renouvellement d'un récépissé qui arrive à...
Titre de voyage
Demande de rendez-vous auprès de la préfecture pour une demande de titre de voyage
How to book a prefecture appointment in Territoire de Belfort?
Choose the type of appointment you need from the list below
Sign up to receive an alert as soon as a slot opens
Receive an email and/or SMS with a direct link to the prefecture website
Confirm your appointment on the official prefecture website
Other departments in Bourgogne-Franche-Comté
Frequently asked questions
Use our alert service to be notified as soon as a slot opens. You will receive a direct link to the prefecture website.
Prefectures offer various appointment types: residence permits, ID cards, passports, driving licenses, etc.
The service costs a one-time payment. You are alerted by email and SMS as soon as a slot opens.
